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Article 1 : Structure
Le laboratoire d’informatique d’Avignon (LIA) relève de la DS9. Il est dirigé par le directeur
scientifique du CERI (voir règlement CERI 5.1.3). L’organisation scientifique du laboratoire est
basée sur les notions de thèmes et de projets. La vie du laboratoire est régie par le règlement du
CERI et par les articles du présent règlement.
1.1 Thèmes
Un thème de recherche est une entité cohérente au sens où elle correspond à une problématique
reconnue comme telle par la communauté scientifique au niveau national et international. Un
thème doit pouvoir faire l’objet d’une évaluation ciblée par les instances de tutelle du LIA
(UAPV, MENRT, ou CNRS) selon les critères suivants : niveau de publication en revues et
congrès, participation à des réseaux, nombre de contrats, partenariat avec l’industrie. Un thème
peut regrouper plusieurs axes de recherche.
Les différents thèmes ne sont pas cloisonnés et tout enseignant chercheur peut s’investir dans un
ou plusieurs thèmes. Chaque thème est coordonné par un membre du LIA.
Un thème ne peut être remodelé que si cela se fait en harmonie et en complémentarité, d’un point
de vue scientifique, avec l’ensemble des autres thèmes du laboratoire. Seul le comité scientifique
a la possibilité de juger de la création et de la suppression de thèmes.
Le rôle du coordinateur d'un thème est de s'assurer que les projets associés à ce thème le sont de
manière pertinente (cf. section projets). Il doit également relater les activités de son thème dans
les documents produits par le laboratoire, notamment pour le dossier du contrat quadriennal.
Enfin, il s'assure de la qualité scientifique des rapports de recherche publiés dans son thème.
1.2 Projets
Les projets concrétisent des actions de recherche dont les objectifs sont clairement identifiés.
Sans que cela soit une nécessité, les projets peuvent s’appuyer sur un ou plusieurs contrats, ce qui
peut leur permettre de disposer d’une autonomie financière. Les projets regroupent un ou
plusieurs membres, parmi lesquels un responsable de projet. Ce dernier a la responsabilité du
budget, décide de l’adhésion des membres au projet, et, de manière générale, gère toute l’activité
administrative relative au projet (accueil d’invités…).
Un projet est nécessairement associé à un thème du laboratoire et peut être associé à plusieurs
thèmes. Les coordinateurs des thèmes concernés valident ou non l’appartenance du projet à leur
thème. La durée de vie d’un projet est généralement limitée dans le temps bien que ça ne soit pas
une obligation stricte. Lorsque l’activité de recherche liée à un projet est terminée, le projet est
fermé par son responsable. Les coordinateurs des thèmes doivent s’assurer, en collaboration avec
les responsables de projet, que les projets ouverts dans leur thème sont bien actifs et ne
nécessitent pas de fermeture.
En cas de différence d’appréciation, le directeur du laboratoire prend la décision finale.
La création d’un nouveau projet passe par la validation, par un ou plusieurs coordinateurs de
thème, de l’adéquation du projet avec leur thème.
Avec l’accord de tous les membres, une partie du budget d’un projet peut être transférée vers un
autre projet.
Bien que la finalité de la structuration sous forme de projets vise à intégrer l’essentiel des travaux
scientifiques du laboratoire dans des projets, toute activité scientifique n’est pas nécessairement
associée à un projet. Ainsi, certaines publications peuvent exister indépendamment d’un projet.
De même, des publications peuvent être attribuées à plusieurs projets simultanément.
Article 2 : Membres du LIA
Les membres du laboratoire, selon leur statut et leur activité de recherche, sont répartis selon les
catégories suivantes :
- membres permanents,
- membres non permanents.
Les membres permanents du LIA sont ceux qui ont été affectés en tant que tels au laboratoire par
les Conseils de l’UAPV et/ou qui contribuent, de façon directe ou indirecte, à l'activité de
recherche du laboratoire. Tout membre permanent revendiquant des activités de recherche
s’inscrivant dans les thèmes et projets tels que définis à l’article 1 se doit de présenter ses
activités de recherche en mettant en exergue et en valorisant son appartenance au LIA (nom du
laboratoire sur ses publications, déclinaison de son appartenance au laboratoire lors de
rencontres, etc.). Il bénéficie alors, à ce titre, des moyens alloués par les instances de tutelle du
laboratoire. Cette activité en recherche peut se justifier par l’appartenance à au moins un projet
non fermé du LIA et/ou par une contribution significative aux activités de recherche du
laboratoire.
Les membres non permanents sont les ATER, doctorants et toute autre personne engagée de
manière temporaire par le laboratoire (contractuels).
2.1 Membres associés et chercheurs invités
Les membres associés sont des membres actifs en recherche d’autres laboratoires, ayant des liens
particulièrement développés avec le LIA. Le statut de membre associé est délivré par le comité
scientifique, sur proposition d’un membre permanent. Ce statut donne au membre associé la
possibilité de revendiquer son affiliation au LIA dans ses publications. Le Comité scientifique
peut proposer de désassocier tout associé dont l’interaction avec le LIA ne justifie plus ce statut.
Le LIA peut également accueillir pour une durée limitée des chercheurs extérieurs qui participent
régulièrement à un ou plusieurs projets. Charge aux responsables de ces projets de fournir les
moyens de travail aux chercheurs invités.
Sauf cas particuliers définis de façon explicite par une Convention, les membres associés et les
chercheurs invités ne peuvent bénéficier des ressources institutionnelles du laboratoire : l’accès
au financement du MENRT en particulier. De façon exceptionnelle, ces deux catégories peuvent
bénéficier de crédits spécifiques (BQR, ou contrats).
Article 3 : Direction
3.1 Missions
Le Directeur représente le laboratoire au sein de l’UAPV et hors de l’UAPV, notamment en tant
qu’interlocuteur des instances de tutelle et d’évaluation ainsi que dans toute négociation ou
discussion au nom du laboratoire. Il préside également les réunions du Comité scientifique. Il a
vocation de proposition auprès de ce conseil pour ce qui concerne les choix à réaliser et les
actions à entreprendre pour accroître et pérenniser les activités de recherche et la notoriété du
laboratoire (voir règlement CERI).
Le rapport d’activité du laboratoire nécessaire à toute évaluation scientifique sera élaboré sous sa
responsabilité.
En s’appuyant sur le gestionnaire administratif, le Directeur gère au quotidien le budget du
laboratoire, notamment les engagements de dépense sur ce budget. Ceux-ci doivent toujours être
conformes à la politique budgétaire décidée par le comité scientifique (voir règlement CERI).
Le Comité scientifique du CERI fixe les grandes orientations scientifiques du laboratoire, les met
en pratique au travers d’un certain nombre de propositions qui seront soumises à l’ensemble du
laboratoire comme par exemple les définitions de profils de postes et les classements de
demandes d’allocations. En outre, il arbitre les éventuels problèmes dans et hors du laboratoire.
La composition de ce Conseil est régie par la procédure décrite à l’article 4.
3.2 Assemblées générales extraordinaires
Une assemble Générale du CERI est prévue dans le règlement du CERI (voir 5.2). Une
Assemblée Générale extraordinaire du laboratoire, peut par ailleurs être convoquée. L’initiative
de la convocation des assemblées générales extraordinaires revient au directeur ou aux membres
du LIA si plus de 50% des membres en font la requête par écrit. Le directeur du laboratoire peut
également prendre l’initiative de restreindre l’assemblé en fonction de la nature de décision à
prendre. Les modalités d'un vote en AG du LIA sont conformes à celles définies par le règlement
du CERI.
Article 4 : Contrats, subventions
La recherche et la réalisation de contrats permettant le financement du laboratoire sont des
activités de premier plan, prépondérantes pour les membres du LIA.
Tout contrat de recherche, de transfert industriel ou relatif à des collaborations diverses, négocié
par un membre du laboratoire doit comporter une partie financière et une partie technique. Le
montant du contrat doit être calculé en tenant compte des prélèvements pour frais de gestion de
l’UAPV et du laboratoire.
L’ensemble des membres du laboratoire figurant comme acteurs d’un contrat sont totalement
bénéficiaires de son montant, ainsi que des matériels, logiciels, ouvrages ou autres objets achetés
via le contrat. Chaque contrat doit posséder un responsable qui décide de l’utilisation des fonds,
sous couvert du Directeur qui vérifie la légalité de leurs utilisations.
Pour les réponses à appels d’offre et possibilités de subvention notamment publiques (Europe,
État, Département, Région), le LIA via son Conseil organise l’arbitrage et la cohérence des
réponses en fonction des intentions, des besoins de chacun et de l’intérêt de tous.
Article 5 : Déontologie, rigueur scientifique
La déontologie et la rigueur scientifiques des membres du laboratoire concernent le respect, au
sens large, du travail d’autrui, la diffusion d’informations exactes notamment les publications
effectivement acceptées, les personnes effectivement encadrées.

 

Reglement en pdf.